Conseil municipal du 04 octobre 2024
AR PREF PLV 24 10 39 Approbation PV du 23 08 2024 (1)- AR PREF PLV 24 10 40 VFE – Autorisation de construction de la maison de la citoyenneté (1)
- AR PREF PLV 24 10 42 La dématérialisation des convocations aux élus (1)
- AR PREF PLV 24 10 43 Pole culturel phase 2 – opération d’achèvement des travaux (1)
- AR PREF PLV 24 10 44 Centre technique municipal – Réhabilitation du foyer rural et mutation en centre technique (1)
- AR PREF PLV 24 10 45 Réhabilitation de l’ancien CA – Transformation du bâtiment de l’ancien CA en locaux de la police (1)
- AR PREF PLV 24 10 46 Réhabilitation de l’ancien CA – Travaux d’équipement d’un espace partagé à l’étage de l’ancien CA (2)
- AR PREF PLV 24 10 47 Protocole transactionnel relatif à l’impact des travaux d’évacuation des eaux pluviales des travaux de Pichon et Pelletan
- AR PREF PLV 24 10 48 Modification de la délib 23 03 11 portant l’attribution du foncier à Zéphyr à M. LOSY (1).
- AR PREF PLV 24 10 49 1ère tranche de régularisation du foncier de la SAUB (1).
- AR PREF PLV 24 10 50 Mise à jour des tarifications pour l’occupation du domaine public (1).
- AR PREF PLV 24 10 51 Mise à jour de la cartographie des emplacements réservés sur le Domaine (1).
- AR PREF PLV 24 10 52 Mise au rebus et cession en l’état (1)
- AR PREF PLV 24 10 53 Création de postes budgétaires et mise à jour à jour du tableau des effectifs (1)
- AR PREF PLV 24 10 54 Prise en charge et remboursement de frais de mission (1) (1)
- AR PREF PLV 24 10 55 DM n. 2 du BP 2024 (4)
- AR PREF PLV 24 10 56 Propositions pour la nomination de certains bâtiments et ou espaces publics (1)
- AR PREF PLV 24 10 57 Inscription de la commune dans le cadre de l’expérimentation Territoire Numétique Educatif (1)
- AR PREF PLV 24 10 58 Mise à disposition de la commune d’un personnel communal de Morne-à-L’Eau (1)
- AR PREF PLV 24 10 59 Demande de cession à titre gracieux de parcelles appartenant à l’Etat AG50 (1)
- AR-Convention de mise à disposition d’un personnel communal de Morne-à-L’Eau.
- AR-Protocole d’accord transactionnel
- AR-PV du 23 08 2024 adopté
- AR-PV du 23 08 2024 adopté[1]
- AR-SAUB – Liste des parcelles
- AR-Tableau de demande de cession à titre gracieux.
- AR-Tableau des effectifs (1)
- AR-VFE – Plans de masse et de distribution
