Conseil municipal du 15 septembre 2023
PLV 23 09 59 Approbation du PV du 09 06 2023- PLV 23 09 60 Régularisation des cessions des lots de l’opération Zéphyr – tranche 2
- PLV 23 09 61 Régularisations foncière – vente des terrains de l’ancienne fabrique
- PLV 23 09 62 Dénomination des voies en vue de la création de la Base Adresse Locale
- PLV 23 09 63 Attribution de subvention
- PLV 23 09 64 Subventions attribuées dans le cadre de la fête patronale
- PLV 23 09 65 Création d’emplois statutaires et modification du tableau des effectifs budgétaires
- PLV 23 09 66 Tarification sociale de la cantine scolaire – dispositif de la cantine à 1€ rentrée scolaire 2023-2024
- PLV 23 09 67 Modification du plan de financement de l’opération – réhabilitation du stade du bourg de Port-Louis
- PLV 23 09 68 Bail et participation au fonctionnement du VFE
- PLV 23 09 69 Attribution des prix du challenge culinaire
- PLV 23 09 70 Commission spéciale – Plan alimentaire territorial (PAT)
- PLV 23 09 71 Bilan de clôture des mandats SEMAG
- PLV 23 09 72 DM n° 1 du BP 2023
- PLV 23 09 73 Interventions exceptionnelle en matière de curage des canaux – eaux pluviales
- PLV 23 09 74 Adoption de la nomenclature comptable M57 à compter du 01 01 2024
- PLV 23 09 75 Attribution d’une subvention à l’association Comité Miss 15-17
- PLV 23 09 76 Désignation des membres de la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional
