Conseil municipal du 08 décembre 2020
PLV 20-12-35 Délocalisation de la séance du CM à la cantine du bourg- PLV 20-12-36 Communication du rapport d’observation de la CRC concernant le CA 2019 et le BP 2020
- PLV 20-12-37 Affectation du FAC 2020
- PLV 20-12-38 DM n° 1 au budget de 2020
- PLV 20-12-39 Acquisition foncière par la CANGT à la ZAC de Rodrigue
- PLV 20-12-40 bis – Nouvelle garantie de prêt après réaménagement
- PLV 20-12-40 Nouvelle garantie de prêt après réaménagement de dette
- PLV 20-12-41 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Port-Louis
- PLV 20-12-42 Droit de Préemption Urbain
- PLV 20-12-43 Transfert d’une régularisation foncière au profit de Mme Josiane ALAMKAN épse MANE-CABDA
- PLV 20-12-44 Transfert d’une régularisation foncière au profit de Mme Judith GEROHE
- PLV 20-12-45 Opposition au transfert du PLU au niveau intercommunal
- PLV 20-12-46 Mise en place d’une commission communale d’accessibilité pour les ERP
- PLV 20-12-47 Transfert de maîtrise d’ouvrage à la Région pour le projet rénovation du stade du bourg
- PLV 20-12-48 Prise de participation de la SEMAG au capital d’une société par actions simplifiées (SAS PROMOTION)
- PLV 20-12-49 Prise de participation de la SEMAG au capital d’une société par actions simplifiées DSP fibre optique
- PLV 20-12-50 Désignation d’un représentant de la société civile au sein du Conseil de développement du Nord Grande-Terre
- PLV 20-12-51 Désignation des représentants de la commune au sein de l’association sites et plages
- PLV 20-12-52 Désignation d’un correspondant du Parc National auprès de la commune
- PLV 20-12-53 Partenariat avec l’association RANM
- PLV 20-12-54 Partenariat avec la chambre des Métiers dans le cadre de l’opération chèque péyi
- PLV 20-12-55 Gestion du parc de véhicules communaux
- PLV 20-12-56 Mise à disposition de la commune de Saint-Claude d’un fonctionnaire territorial de la commune de Port-Louis
- PLV 20-12-57 Partenariat avec la CAF dans le cadre d’un Contrat Territorial Global (CTG)
- PLV 20-12-58 Motion relative à l’affaire RAMBOUILLET
