Conseil municipal du 25 mars 2022
PLV 22 03 10 Approbation PV du 28 01 22- PLV 22 03 12 Vote du CA 2021
- PLV 22 03 13 DOB exercice 2022
- PLV 22 03 14 Transfert de maitrise d’ouvrage pour la réalisation des plateaux sportifs
- PLV 22 03 15 Avenant prestation en lien avec les services fonctionnels CANGT et Communes membres
- PLV 22 03 16 Participation au dispositif de distribution de petit-déjeuner dans les écoles
- PLV 22 03 17 Participation de la commune aux frais de scolarité des élèves de l’élémentaire
- PLV 22 03 18 Clôture de la concession de la ZAC de Rodrigue et ventes de parcelles à la CANGT
- PLV 22 03 19 Recours chantiers d’insertion
- PLV 22 03 20 Numérisation des Autorisation du Droit Au Sol – ADS
- PLV 22 03 21 Cession des véhicules communaux mis au rebus
- PLV 22 03 22 Location de l’ancienne trésorerie pour héberger la police municipale
- PLV 22 03 23 Désignation de représentants au sein du VFE
- PLV 22 03 24 Avis à donner sur les choix relatifs aux projets de renaturation du littoral et aménagement du marais
- PLV 122 03 11 Approbation du Compte de gestion
